Déposée le 13 octobre 1995 par la société étrangère CAPCOM CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESIDENT EVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque RESIDENT EVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299766 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596550 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils de jeux électriques, électroniques ou mécaniques, appareils de jeux de type arcade, dispositifs de jeux pour emploi avec téléviseurs, lecteurs de disques optiques numériques, dispositifs d'enregistrements, transmission ou reproduction des sons ou des images, logiciels de jeux vidéo sous forme de cartouches numériques, bandes, cassettes, disques magnétiques et optiques, cartes de circuits imprimé, cartouches de logiciel de jeux vidéo pour appareils de jeux électroniques autonomes portables à affichage à cristaux liquides, ordinateurs, programmes informatiques, programmes de jeux; machines à sous, distributeurs de monnaie, distributeurs de jetons, distributeurs automatiques, parties constitutives de tous ces appareils, films cinématographiques exposés, pellicules diapositives exposées, disques, disques audio enregistrés, disques vidéo enregistrés, cassettes audio enregistrées, cassettes vidéo enregistrées
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